En vertu de l\u2019article 6 de la loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique, il est pr\u00e9cis\u00e9 aux utilisateurs du site https:\/\/blog.tourainegenealogie.org\/<\/a> l\u2019identit\u00e9 des diff\u00e9rents intervenants dans le cadre de sa r\u00e9alisation et de son suivi :<\/p>\n\n\n\n Propri\u00e9taire<\/strong> : Centre G\u00e9n\u00e9alogique de Touraine \u2013 Association r\u00e9gie par la loi de 1901, d\u00e9clar\u00e9e \u00e0 la Pr\u00e9fecture d\u2019Indre & Loire sous le n\u00b0 W372006278. Date de cr\u00e9ation 1971 \u2013 CENTRE G\u00c9N\u00c9ALOGIQUE DE TOURAINE 12 rue de l\u2019Hippodrome, 37170 Chambray-l\u00e8s-Tours L\u2019utilisation du site https:\/\/blog.tourainegenealogie.org\/<\/a> implique l\u2019acceptation pleine et enti\u00e8re des conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation ci-apr\u00e8s d\u00e9crites. 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3. Description des services fournis.<\/h3>\n\n\n\n
4. Limitations contractuelles sur les donn\u00e9es techniques.<\/h3>\n\n\n\n
5. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et contrefa\u00e7ons.<\/h3>\n\n\n\n
6. Limitations de responsabilit\u00e9.<\/h3>\n\n\n\n
7. Gestion des donn\u00e9es personnelles.<\/h3>\n\n\n\n
8. Liens hypertextes et cookies.<\/h3>\n\n\n\n
9. Droit applicable et attribution de juridiction.<\/h3>\n\n\n\n